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Intégrité de l’information

La Ville de Saint-Lambert s’efforce d’assurer la justesse de l’information publiée sur son site Internet. La Ville ne se porte aucunement garante de quelque document, donnée ou autre contenu dès que celui-ci est téléchargé, imprimé, ou reproduit de quelque manière que ce soit.

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Droits de propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sont des droits exclusifs que détient la Ville de Saint-Lambert sur les documents qu’elle produit ou publie, que ces documents soient des textes administratifs ou officiels (lois, règlements, jugements, etc.), qu’ils soient réalisés par ses employés, un service, un organisme communautaire, un organisme public ou un tiers qui a cédé à la Ville les marques de commerce et les brevets d’invention.

L’utilisation des objets couverts par de tels droits par une tierce personne doit, sauf indication contraire et exceptions contenues dans les lois pertinentes, faire l’objet d’autorisations, licences, permissions ou concessions d’intérêt de la part du titulaire des droits. C’est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire d’information à des fins autres que celles strictement permises.

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Hyperliens vers le site de la Ville de Saint-Lambert

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